A. MENTIONS LEGALES

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1 – Informations

Les informations publiées, y compris dans leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site internet lacavebeefclub.fr sont non contractuelles.

Ces informations ne constituent en aucun cas une assertion, une garantie ou un quelconque engagement de la part de la société NEWCO (SAS) à l’égard de tout produit ou service.

La société NEWCO (SAS) a fait tous ses efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.

La société NEWCO (SAS) n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, elle ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site web.

2 – Droits de propriété intellectuelle et industrielle

Le site web du restaurant La Cave Beef Club est une oeuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle tels que prévus au livre I, titres I et II du code de la propriété intellectuelle en sa partie législative. Le site et chacun des éléments qui le composent sont la propriété exclusive de la société NEWCO (SAS).

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sans le consentement écrit de son propriétaire, est interdite de même que leur altération. L’internaute ne peut ainsi modifier, reproduire, adapter tout produit y compris tout ou partie du site internet et les données qu’il contient (y compris photos). L’internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce sous une forme quelconque toute donnée disponibles ou hébergées sur le site.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les tiers propriétaires des contenus contrefaits, quelle que soit leur nature, sont fondés d’intenter une action en justice l’encontre des contrefacteurs. Cette disposition s’applique également aux internautes de passage.

Les marques et noms de domaine qui apparaissent sur le site web du restaurant La Cave Beef Club sont la propriété exclusive de la société NEWCO (SAS). Toute reproduction ou utilisation de ces marques ou noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.

3 – Gestion des données

Afin d’améliorer la qualité du service et de l’accueil, le restaurant La Cave Beef Club est susceptible de conserver celles de vos données personnelles qui sont inscrites sur le formulaire que vous remplissez. Seul le restaurant La Cave Beef Club est destinataire de ces données personnelles.

Le restaurant La Cave Beef Club est susceptible de transmettre ces données personnelles à ses partenaires. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles et à leur utilisation à des fins de prospection. Pour toute rectification des données personnelles concernant l’utilisateur, il est possible de s’adresser directement au restaurant La Cave Beef Club, et ce en conformité avec la loi.

Le présent site fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez la voie postale.

4 – Modifications :

La société NEWCO (SAS) se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site internet, quelle que soit leur nature.

5 – Utilisation du site

La société n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web.

En aucun cas, la société NEWCO (SAS) ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site web.

La société NEWCO (SAS) décline toutes responsabilités quant à la pertinence des informations fournies et à l’utilisation qu’un internaute est susceptible d’en faire.

6 – Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes en direction d’autres sites ou de ressources disponibles sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de la société NEWCO (SAS) ni celle de son hébergeur à raison des contenus proposés par les sites désignés.

La création de liens hypertextes vers le site web du restaurant La Cave Beef Club ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la société NEWCO (SAS).

La société NEWCO (SAS) décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site web du Restaurant La Cave Beef Club.

7 – Cookies

La société NEWCO (SAS) souhaite implanter un « cookie » dans votre ordinateur. Un « cookie » ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (la langue d’affichage, la monnaie de préférence, l’affichage de codes GDS…) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l’espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir. Ainsi, vous n’aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous vous avons proposé. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 1000 jours.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur.
Toutefois, nous attirons votre attention que le refus des cookies peut réduire la convivialité d’utilisation du restaurant La Cave Beef Club.

EN UTILISANT CE SITE, VOUS DECLAREZ COMPRENDRE ET ACCEPTER LES TERMES CI-DESSUS.

Informations sur l’éditeur et l’hébergeur du site :

Publication :
NEWCO (LA CAVE BEEF CLUB)
8 RUE DE LADOUCETTE
57000 METZ
SIRET : 82414141000012

B. Charte de Protection des Données Personnelles

1. Définitions

« Autorité de contrôle » désigne une autorité publique indépendante qui est instituée par un Etat membre et qui s’occupe du traitement de données à caractère personnel. L’Autorité de contrôle en France est la Commission Nationale de l’informatique et des Libertés (CNIL).
« Collecter », s’entend du fait de recueillir des données à caractère personnel. Cette collecte peut s’effectuer, notamment, à l’aide de questionnaires ou de formulaires en ligne
« Consentement », votre consentement s’entend de toute manifestation de volonté, libre, spécifique, éclairée et univoque par laquelle vous acceptez, par une déclaration ou par un acte positif clair, que des données à caractère personnel vous concernant fassent l’objet d’un traitement
« Données à caractère personnel » ou « données personnelles », désignent toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale
« Droit d’accès » : désigne l’ensemble des droits fondamentaux tels que décrit dans la réglementation Européenne, portant sur : le droit à l’information ; le droit d’accès ; le droit de rectification ; le droit à l’effacement ou droit à l’oubli ; le droit à la portabilité ; les droits d’opposition ; le droit à la limitation du traitement ; le droit de définir des directives relatives à la conservation, l’effacement et la communication de ses données personnelles.
« Internaute » désigne ici tout utilisateur du réseau Internet ayant accès aux sites internet du Restaurant
« Responsable de traitement » est la personne ou l’organisme qui, seul ou conjointement, détermine les objectifs et les modalités de traitement de vos données personnelles
« Responsable du traitement de données » est la personne ou l’organisme qui, seul ou conjointement, détermine les finalités et les moyens relatifs au traitement de vos données personnelles
« RGPD » désigne le règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, abrogeant la directive 95/46/CE
« Sous-traitant » désigne celui qui traite des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement
« Tiers » se réfère à toute personne autre que Le Restaurant, vous-même et le sous-traitant
« Traitement des données personnelles » signifie toute opération ou groupe d’opérations appliqué à vos données, quel que soit le support de service en ligne en question et le procédé utilisé
« Le Restaurant dans la présente charte, se réfère au Restaurant La Cave Beef Club représenté par la SAS Newco

L’Internaute peut déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. Ces informations seront utilisées pour les besoins de la gestion de l’activité du Restaurant (réservation en ligne, e-boutique, coffrets cadeaux…) et des actions promotionnelles du Restaurant. Elles pourront être communiquées à des sous-traitants ou à des tiers pour permettre le traitement de vos dossiers ou pour satisfaire aux obligations légales et règlementaires.

2. Notre engagement

Par cette Charte de Protection des Données Personnelles, Le Restaurant, s’engage, dans le cadre de ses activités, à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de ses sites, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et à prendre toute précaution pour préserver la protection, la confidentialité et la sécurité des informations nominatives qui lui sont confiées ainsi qu’à respecter la vie privée de ses Internautes.

En application de la réglementation susvisée, Le Restaurant met en place la présente Charte de Protection des Données Personnelles.

Ainsi, conformément aux dispositions légales en vigueur, Le Restaurant s’engage sur les principes essentiels suivants :

Transparence : nous vous fournissons toutes les informations utiles sur les finalités et les destinataires de vos données collectées ;
Légitimité et pertinence : nous collectons et traitons uniquement les données nécessaires aux finalités déclarées ;
Confidentialité et intégrité : nous mettons en place toutes les mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger vos données personnelles contre la divulgation, la perte, l’altération ou l’accès par un tiers non autorisé ;
Conservation : nous conservons vos données personnelles et bancaires uniquement pendant le temps nécessaire aux fins du traitement ou du service déterminé ou pendant la durée nécessaire à l’accomplissement de la finalité pour laquelle elles ont été collectées ;
Droit d’interrogation aux fins de modification/suppression de vos données personnelles : nous vous donnons la possibilité de modifier et de supprimer vos données personnelles en nous adressant une demande en ce sens.

Le Restaurant peut apporter occasionnellement des modifications et des corrections à la présente politique de protection des données personnelles. Merci de la consulter régulièrement afin d’être informé des modifications apportées et de la manière dont celles-ci peuvent vous concerner.

Conformément à l’article 13 du RGPD, nous vous informons que le responsable de traitement est la société Newco – 8 RUE DE LADOUCETTE 57000 METZ. Son représentant est M. Richard PRZYBYLSKI joignable à la même adresse.

3. Votre Consentement

En utilisant un site du Restaurant, vous pouvez être amené à consentir à ce que Le Restaurant recueille, utilise et divulgue vos informations personnelles aux autres sites et organismes partenaires conformément à la présente Charte de Protection des Données Personnelles. Si vous ne consentez pas à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de vos données personnelles de cette manière, merci de ne pas utiliser les sites du Restaurant ou de ses marques et de ne pas fournir vos informations personnelles.

Le Restaurant collectera et utilisera vos informations personnelles uniquement lorsqu’il sera pertinent et légal de le faire. Pour la collecte des données, votre consentement sera systématiquement demandé de façon explicite. Vous n’êtes pas obligé de nous accorder ce consentement, mais si vous décidez de le refuser, votre participation à certaines activités peut alors être restreinte.

4. Nature des données pouvant être collectées et leur finalité

Nous ne recueillons que les données personnelles dont nous avons besoin pour vous offrir nos services et les améliorer. Ces données peuvent notamment être recueillies dans le cadre :

‐ de la visite de nos services en ligne ainsi de sites partenaires et/ou applications, tels que Zenchef, La Fourchette et Michelin Restaurant ;

d’une réservation en ligne ou par téléphone ;
de vos achats de nos produits et de l’utilisation de nos services,
de la diffusion d’information sur nos offres produits et actualités du groupe ainsi que la diffusion de newsletters ;
de votre venue au Restaurant.

Nous recueillons des données personnelles ou professionnelles directes, telles que le nom, le prénom, l’adresse postale, l’adresse de courrier électronique, le numéro de téléphone et coordonnées professionnelles.

A titre occasionnel, Le Restaurant pourra également vous demander la communication des données bancaires susvisées dans le cadre d’une réservation.

Nous pouvons également être amenés à collecter et conserver des données personnelles moins usuelles et de façon plus ponctuelle, telles que votre profession, votre statut marital, votre pays d’origine, vos intolérances alimentaires …Ces données sont collectées et conservées par Le Restaurant uniquement et exclusivement pour nous permettre de vous garantir un service personnalisé et de qualité en accord avec notre politique de restaurant haut de gamme et ne seront en aucun cas communiquées à des fins commerciales ou à des tiers.

Conformément à la règlementation en vigueur, nous ne collectons en aucun cas les catégories particulières de données personnelles que sont les données qui révèlent l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions philosophiques ou l’appartenance syndicale, les données personnelles génétiques, les données personnelles biométriques aux fins d’identifier une personne physique de manière unique…

5. Nos mesures de sécurisation de vos données

Respecter votre droit à la protection, à la sécurité et à la confidentialité de vos données est notre priorité.

Le Restaurant s’engage à maintenir un environnement informatique sécurisé et à mettre en œuvre des mesures adaptées au degré de sensibilité de vos données personnelles pour les protéger contre toute intrusion malveillante, toute perte, altération ou divulgation à des tiers non autorisés.

Toutes les données personnelles étant confidentielles, leur accès est limité aux collaborateurs du Restaurant, ou prestataires agissant pour le compte du Restaurant, qui en ont besoin dans le cadre de l’exécution de leurs missions. Toutes les personnes ayant accès à vos données sont liées par un devoir de confidentialité et sont tenues de respecter la Charte de Protection des Données Personnelles du Restaurant.

De plus, un contrat a été conclu avec les sociétés sous-traitantes qui ont accès à vos données personnelles pour en assurer la sécurité et le respect de vos droits dans les mêmes conditions.

Conformément à la règlementation nous avons désigné un délégué à la protection des données personnelles (DPO) dont les coordonnées personnelles sont les suivantes : Monsieur Richard PRZYBYLSKI, , Délégué à la protection des données à caractère personnel, 8 RUE DE LADOUCETTE 57000 METZ, téléphone 03 87 36 79 88.

6. Durée de conservation des données collectées

Nous vous rappelons que vous avez le droit de faire supprimer vos données personnelles à tout instant.

Si vous n’avez pas demandé à faire supprimer vos données personnelles celle-ci seront gardées seulement pour le temps qui est raisonnablement nécessaire pour fournir le service, l’améliorer et satisfaire aux demandes légales applicables. Cela signifie que nous pouvons garder vos données personnelles quelque temps après que vous ayez cessé d’utiliser nos services ou le site internet. Au-delà, vos données personnelles seront supprimées de toutes nos bases de données.

Dans le respect des obligations légales Le Restaurant conserve vos données consommateur et bancaires pendant le temps nécessaire aux fins du traitement ou du service déterminé ou pendant la durée nécessaire à l’accomplissement de la finalité pour laquelle elles ont été collectées.

7. Lieu de stockage et de transfert des données collectées

Les données sont stockées par Le Restaurant dans ses centres de traitement ou dans ceux de ses sous-traitants, dans le respect de la législation Française et de la réglementation Européenne.

En cas de sous-traitance les prestataires sont liés par un contrat avec Le Restaurant.

Ce contrat assure un haut niveau de confidentialité, et exige que le sous-traitant mette en œuvre toutes les mesures techniques nécessaires de façon continue pour garder les données personnelles de manière sécurisée.

Dans tous les cas vos données sont stockées dans des centres traitement localisés en France ou dans un pays de l’Union Européenne.

Nos sous-traitants et prestataires de services peuvent être destinataires de vos données personnelles dans le cadre strict de la réalisation des prestations que nous leur confions (exemple : hébergement du site internet).

Ces sous-traitants sont systématiquement établis en France ou dans un pays de l’union Européenne et sont tenus, en vertu d’un contrat rendu obligatoire par la loi, de préserver la confidentialité et la sécurité de vos informations personnelles et de les traiter uniquement selon les instructions spécifiques du Restaurant.

Certaines données personnelles peuvent aussi être adressées à des tiers pour satisfaire aux obligations légales, réglementaires ou conventionnelles ou aux autorités légalement habilitées.

8. Conditions d’exercice de vos droits concernant vos données personnelles

Conformément à la règlementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’interrogation, de modification, de rectification, de suppression/oubli et d’opposition au traitement et à la diffusion de vos données personnelles ainsi qu’un droit à la portabilité de vos données personnelles.

Ainsi, vous êtes en droit de nous demander de vous fournir toutes les données en notre possession vous concernant. Vous pouvez aussi demander à ce que vos données personnelles soient supprimées, corrigées , modifiées ou transférées à un Tiers.

Si vous souhaitez faire appliquer un de ces droits merci de contacter la société Newco – 8 RUE DE LADOUCETTE 57000 METZ, par voie postale.

Vous pouvez également vous rapprocher des sites de réservation en ligne partenaires suivants pour exercer vos droits pour les données déposées sur lesdits sites, tels que :

Zenchef – Service marketing – 120-122 rue Réaumur 75002 Paris ;

Si vous estimez être victime d’une violation de vos droits, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’informatique et des Libertés (CNIL).

9. Qu’est-ce que les cookies et comment les gérer ?

Les sites du Restaurant peuvent implanter des cookies dans l’ordinateur, le smartphone ou la tablette de l’Internaute.

Un cookie est un petit fichier texte qui est transféré sur votre ordinateur, smartphone ou tablette par le biais de votre navigateur internet. Il est enregistré sur le disque dur de votre terminal lorsque vous visitez nos sites.

Les cookies permettent au Restaurant de reconnaître l’Internaute lors de ses visites suivantes sur le site, de lui proposer un contenu susceptible de l’intéresser mais ne permettent pas de l’identifier. Il crée simplement un numéro aléatoire qui enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site et des offres enregistrées dans la sélection de l’Internaute par ses soins. La durée de conservation de ces informations est de 1 an à compter de l’enregistrement des données.

L’Internaute peut s’opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant le navigateur selon la procédure décrite ci-après. Néanmoins, le cookie est indispensable au bon fonctionnement des services du site. Ainsi, si l’Internaute paramètre son ordinateur de telle manière qu’aucun cookie ne s’y implante, certaines fonctionnalités du site ne pourront être disponibles. Le refus des cookies peut ainsi réduire la convivialité d’utilisation du site internet.

—> Pour Mozilla firefox :

Choisissez le menu « outil » puis « Options »
Cliquez sur l’icône « vie privée »
Repérez le menu « cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent

—> Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :

choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »).
cliquez sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality »)
sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

—> Pour Microsoft Internet Explorer 5 :

choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »).
cliquez sur l’onglet « Sécurité » (ou « Security »)
sélectionnez « Internet » puis « Personnaliser le niveau » (ou « CustomLevel »)
repérez la rubrique « cookies » et choisissez l’option qui vous convient

—> Pour Netscape 6.X et 7. X :

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—> Pour Opéra 6.0 et au-delà :

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Vie Privée